Le Conseil Municipal de la commune de Heudebouville se réunira le
Mardi 12 décembre 2023 à 18h30 – Salle du Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2023
- 1 – Travaux de réhabilitation et de rénovation thermique de la Mairie et de la Salle des fêtes – Plan de financement – Demande de subventions DETR – Fonds Vert – Approbation – Autorisation – Signature (D 2023-12-01) ;
- 2 – Inscription de l’opération « Travaux de réhabilitation et de rénovation thermique de la Mairie et de la Salle des fêtes » au fonds de concours rénovation de l’Agglomération Seine Eure – (D 2023-12-02) ;
- 3 – SIEGE – demande Fonds de concours auprès du SIEGE – Travaux de l’ancienne école maternelle (D 2023-12-03) ;
- 4 – Modification de la Convention sur les inscriptions scolaires entre la commune de Heudebouville et la commune de Vironvay (D-2023-12-04) ;
- 5 – SILOGE – Contrat PLAI – PLUS – Demande de modification de la délibération (D 2023-12-05) ;
- 6 – Décision modificative budgétaire – (D 2023-12-06)
- 7 – Virement de crédit de la section de fonctionnement vers l’investissement (D 2023-12-07) ;
- 8 – Recrutement – Création de poste (D 2023-12-08) ;
- 9 – Affaires & questions diverses
