Lundi 9 septembre 2024 – Réunion de Conseil Municipal

Le conseil municipal de la commune de HEUDEBOUVILLE se réunira le lundi 9 septembre 2024 à 18h30.

L’ordre du jour sera le suivant :

Approbation du procès-verbal du 27 mai 2024

1) Modification n°4 du PLUIH de l’Agglomération Seine-Eure – (D.2024.09.01),
2) Projet de révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestre – (D.2024.09.02),
3) Agrandissement du Centre Communal de Santé – Etude des propositions de maîtrise d’Œuvre et choix – (D.2024.09.03),
4) Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint technique territorial à la suite de l’avis du Comité Social Territorial (D.2024.09.04),
5) Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (D.2024.09.05),
6) Exonération Garderie (D.2024.09.06),
7) Affaires et questions diverses
    Evolution de la tarification de la régie des 2 Airelles
    Manifestations de fin d’année (dates à retenir)