Le conseil municipal de la commune de HEUDEBOUVILLE est convoqué le
lundi 30 mars 2026
18h00
Salle du Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
1 – Délégation du Conseil Municipal au Maire (D.2026.03.13) ;
2 – Indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers Délégués (D2026.03.14) ;
3 – Vote des taux des taxes 2026 (D2026.03.15) ;
4 – Convention de servitudes Enedis « La porte Vicomte » – Autorisation signature (D2026.03.16)
5 – Désignation des délégués syndicat des gymnases de Louviers 2 titulaires + 2 suppléants (D2026.03.17) ;
6– Désignation des délégués du SIEGE (Syndicat de l’électricité et de gaz de l’Eure) 1 titulaire + 1 suppléant (D2026.03.18) ;
7 – Désignation d’un délégué du CNAS – Commune + Centre Communal de Santé – 1 délégué (D2026.03.19) ;
8 – Désignation des membres de la commission Appel d’Offre (D2026.03.20) ;
9 – Désignation d’un conseiller délégué Commission de Contrôle des listes électorales (D2026.03.21)
10 – Désignation d’un Elu référent « Forêt Bois » (D2026.03.22)
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES